Une nouvelle loi pour protéger le patrimoine sensoriel

Une histoire qui aurait comme un goût de déjà-vu. Le bien nommé Pitikok, roi d’une basse-cour dans le sud de la France, fait débat dans son village. Un voisin, lassé du chant du volatile, a assigné la propriétaire en justice. Mais cette fois, la sanction pourrait être évitée en vertu d’une nouvelle législation protégeant le « patrimoine sensoriel » de la campagne.

Des cloches bruyantes des églises à celles des vaches… En passant par le chant des animaux de la basse-cour.

 

Aucun compromis possible

La propriétaire du coq dans le village d’Oursbelille, au sud-ouest de Toulouse, a fait l’objet de plaintes répétées et doit comparaître devant le tribunal en juin.

« Tout a commencé en 2019 », explique la femme qui souhaite rester anonyme. « Le propriétaire de la maison voisine, qui ne vient que deux fois par an en vacances, est venu me voir et a exigé que je me débarrasse de mon coq. »

Les tentatives de trouver un compromis ont échoué. La seule solution proposée par monsieur était que nous nous débarrassions de notre animal. Ce qui est hors de question. 

L’affaire nous rappelle une série d’autres conflits récents, opposant des propriétaires de petites fermes à d’autres résidents. Souvent des nouveaux arrivants ou des vacanciers en quête de tranquillité rurale. Dans une autre bataille qui a fait la une des journaux dans le monde entier, Maurice le coq et son propriétaire dans l’ouest de la France sont sortis victorieux d’une querelle juridique avec des voisins en septembre 2019. Les juges ayant rejeté les allégations de trouble à la paix.

Mais de tels conflits peuvent parfois conduire à une escalade de la violence. Des dizaines de milliers de personnes ont signé une pétition en août 2020 demandant justice pour Marcel, un coq abattu par un voisin à Vinzieux, dans le sud de la France.

De tels incidents ont incité les législateurs à promulguer une loi sur le patrimoine rural en janvier 2021. Une loi destinée à protéger le patrimoine sensoriel de la campagne. Le coin-coin des canards, les cloches des vaches dans leur troupeaux (et leur odeur). Le ronronnement des tracteurs dès l’aube.

Encore une fois, nous avons affaire à de nouveaux arrivants qui viennent à la campagne et ne supportent pas ces sons naturels,

a déclaré Stéphane Jaffrain, l’avocat du propriétaire de Pitikok.

Le plaignant, un retraité, affirme qu’il s’agit d’un simple cas de dérangement excessif. Il demande désormais 6 000 € de dommages et intérêts lors d’un procès prévu le 7 juin.

« Cela cause une réelle souffrance à mon client, » a déclaré son avocate, Anne Bacarat. « Il lutte contre le cancer et a des problèmes cardiaques et des acouphènes. »

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